Mis à jour le 15 janvier 2025

Conditions d’utilisation

Veuillez lire attentivement ces conditions. En accédant à notre site, vous acceptez d’être lié par les dispositions ci-dessous.

1. Acceptation des conditions

En utilisant notre site, nos produits et services (collectivement, les « Services »), vous acceptez ces Conditions d’utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas, vous ne devez pas utiliser les Services.

2. Éligibilité

Vous déclarez être majeur dans votre juridiction ou disposer de l’autorisation d’un parent ou tuteur légal pour utiliser les Services.

3. Utilisation des Services

  • Ne pas détourner, perturber ou abuser des Services.
  • Ne pas tenter d’accès non autorisé, de rétro‑ingénierie ou de scraping.
  • Respecter les lois en vigueur et les droits de propriété intellectuelle.

4. Comptes et sécurité

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toutes les activités effectuées via votre compte. Prévenez‑nous immédiatement en cas d’utilisation non autorisée ou de violation de sécurité.

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu, les marques et matériaux présents sur les Services nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants et sont protégés par les lois applicables.

6. Achats et paiements

Les prix, taxes, frais de livraison et conditions de retour sont précisés lors du passage de commande. En commandant, vous autorisez le débit du mode de paiement sélectionné.

7. Liens tiers

Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de leur contenu ni de leurs pratiques.

8. Exclusion de garanties

Les Services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie d’aucune sorte, dans la limite autorisée par la loi.

9. Limitation de responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects, spéciaux, ou pertes de profits résultant de l’utilisation des Services.

10. Résiliation

Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès aux Services à tout moment en cas de non‑respect de ces Conditions.

11. Modifications des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions d’utilisation. La poursuite de l’utilisation des Services après modification vaut acceptation des nouvelles Conditions.

12. Contact

Pour toute question relative à ces Conditions, contactez‑nous àsupport@artbeaubois.tnou via notre page Contact.

Ce modèle est fourni à titre informatif uniquement et ne constitue pas un avis juridique. Adaptez‑le à votre activité et consultez un conseiller juridique si nécessaire.